Mentions légales

Editeur du site

Le site www.velonecy.com est la propriété de la Communauté de l'agglomération d'Annecy et de la Société Intercommunale des Bus de la Région Annécienne (SIBRA).

Société Intercommunale des Bus de la Région Annécienne (SIBRA)
66 Chemin de la prairie - BP 99 - 74 003 Annecy Cedex
Tel : 04 50 10 04 00
Email : sibra@sibra.fr

RCS : B 318 163 094
N° SIRET : 318 163 094 00010
N° TVA intracommunautaire : FR 79 318 163 094 000 10

Hébergeur du site

Société : Agence NetDesign
Siège social : ZAC Valparc
Téléphone : 04 50 244 244
Email : info@agencenetdesign.com
Site web : www.agencenetdesign.com

Politique de protection des données personnelles

Le directeur de la publication du site est Monsieur Christophe Babé, Directeur de la Sibra.

En conformité avec l'article 3 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à la SIBRA.

Contenu du site et propriété intellectuelle

Les informations fournies sur www.velonecy.com le sont à titre informatif. La société Vélonecy ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions.

La Société Vélonecy peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.velonecy.com qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur.

Le site www.velonecy.com donne accès à d'autres sites via des liens hypertextes. La Société Vélonecy n'étant pas le gestionnaire de ces sites, elle ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, La Société Vélonecy ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers le site www.velonecy.com à condition que les pages de www.velonecy.com ne soient pas imbriquées à l'intérieur des pages du site en question.

Ce site est optimisé pour les navigateurs : Firefox, Chrome, Internet Explorer 8 et supérieurs.

Crédit photos

Vélonecy

SIBRA

Conception et réalisation du site

NETDESIGN Agence Interactive 
 Conception - Webdesign - Développement web - Hébergement - Référencement